Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESEAU E2C FRANCE RESEAU DES ECOLES DE LA 2e CHANCE EN FRANCE
RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3597975
Date de dépôt :
10/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2028
RESEAU E2C FRANCE RESEAU DES ECOLES DE LA 2e CHANCE EN FRANCE de RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE

Présentation de la marque RESEAU E2C FRANCE RESEAU DES ECOLES DE LA 2e CHANCE EN FRANCE

Déposée le 10 septembre 2008 par l'association loi 1901 RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU E2C FRANCE RESEAU DES ECOLES DE LA 2e CHANCE EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE domicilié(e) 32 rue Benjamin Franklin - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 692 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. LANGE Thomas domicilié(e) Parc d'affaires Reims-Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, Batiment B, CS 3002 - 51886 - REIMS - France.

La marque RESEAU E2C FRANCE RESEAU DES ECOLES DE LA 2e CHANCE EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESEAU E2C FRANCE RESEAU DES ECOLES DE LA 2e CHANCE EN FRANCE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.

RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LABEL ECOLE DE LA 2e CHANCE RESEAU E2C FRANCE , Ecole de la deuxième Chance , Réseau des Ecoles de la 2e Chance en France , Réseau e2c France LES ECOLES DE LA 2e CHANCE , Ecole de la 2e Chance , E2C


RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 32 rue Benjamin Franklin - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France - SIREN 478692924


FIDAL, M. LANGE Thomas - Parc d'affaires Reims-Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, Batiment B, CS 3002 - 51886 - REIMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2018 n°2693780 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-24

Education ; formation ; édition et publication de livres ; publication de textes autres que publicitaires.